Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JM
Numéro de dépôt :
1664774
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque JM
Déposée le 10 mai 1990 par monsieur Jacques MARIONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664774.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM est expirée depuis le 10 mai 2000.
Jacques MARIONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44